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Mentions légales

En vertu de l’article 6 de la loi n°2004-575 pour la confiance dans l’économie numérique, les informations suivantes sont mises à la disposition des utilisateurs du site www.des-racines-au-verre.marquedigitale.ovh  

RESPONSABLE DE PUBLICATION

Le site www.des-racines-au-verre.marquedigitale.ovh  est édité par l’EIRL Poulain Marion, dont le siège est situé au 50 serre de Jeau, 07150 SALAVAS, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d’Aubenas sous le n° 894 671 551 et dont les coordonnées sont les suivantes :

Téléphone : 06 95 41 00 38
Email : marion@des-racines-au-verre.marquedigitale.ovh
N° individuel d’identification de TVA : FR27894671551

Directrice de publication : Marion Poulain

L’accès au site et son utilisation sont soumis aux conditions générales détaillées ci-dessous ainsi qu’aux lois et règlements en vigueur. Ils impliquent l’acceptation totale et sans réserve par l’internaute de toutes les dispositions des conditions générales.

GRAPHISME ET CONCEPTION DU SITE

Agence STAFE
Allée du 09 novembre 1989
49240 Avrillé
https://www.stafe.fr

HEBERGEMENT

SARL OVH
140, quai du Sartel
59100 ROUBAIX| FRANCE
Mail : support@ovh.com
www.ovh.com

PROPRIETE INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS

En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992 : l’ensemble des textes, illustrations, photographies, plans, dessins, animations, vidéos, sons et contenus sur ce site internet ne peuvent être utilisés ou reproduits sans obtention de l’autorisation de l’éditeur. Pour toute demande de reproduction ou d’utilisation d’éléments contenus sur le site internet https://des-racines-au-verre.fr :  

marion@desracinesauverre.fr

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient est considérée comme une contrefaçon et est poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

VENTE DE BOISSONS ALCOOLIQUES

Conformément à l’article L.3342-1 du Code de la Santé Publique, la vente de boissons alcoolisées à des mineurs est interdite. Toutes les offres présentes sur le site sont donc réservées aux majeurs de 18 ans révolus.

Rappelons que l’abus d’alcool est dangereux pour la santé. Il doit être consommé avec modération.

SECURITE

L’utilisateur s’engage, dans l’usage qu’il fait du site www.des-racines-au-verre.marquedigitale.ovh, à ne procéder à aucune manipulation susceptible d’entraîner des pannes informatiques, fonctionnelles ou de tout ordre affectant le fonctionnement du site ou de tout serveur ou service accessible par l’intermédiaire du site.

L’utilisateur s’engage également à ne pas porter atteinte à l’image de Des Racines Au Verre, à quelque titre et sous quelque forme que ce soit.

Des Racines Au Verre ne pourrait à ce titre être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects tels que : préjudice matériel, financier, perte de données ou de programme résultant de l’utilisation du site ou des services qui lui sont liés.

Des Racines Au Verre s’engage à mettre en œuvre tous les moyens nécessaires pour assurer la sécurité des informations mises à disposition sur l’espace constitué par le site.

CONFIDENTIALITÉ

Toutes les informations recueillies sur ce site sont destinées à Des Racines Au Verre. Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés.
Pour toute collecte d’informations privées via des formulaires présents sur ce site, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour l’exercer, adressez-vous à marion@des-racines-au-verre.marquedigitale.ovh

Nous vous informons de l’existence de la liste d’opposition au démarchage téléphonique « Bloctel », sur laquelle vous pouvez vous inscrire ici : https://conso.bloctel.fr/

<h6>mentions légales</h6>

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